L’auteur décli­ne tou­te responsa­bi­lité en ce qui con­cer­ne l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qua­lité des infor­ma­ti­ons four­nies. Tou­te deman­de de recours à la responsa­bi­lité cont­re l’auteur se rap­portant à des dom­mages de type maté­ri­el ou imma­té­ri­el ayant été cau­sés par l’utilisation ou la non-uti­li­sa­ti­on des infor­ma­ti­ons four­nies ou par l’utilisation d’informations erro­nées et incom­plè­tes est fon­da­men­ta­le­ment exclue, pour autant qu’aucune fau­te avé­rée ne soit com­mi­se de la part de l’auteur de façon déli­bé­rée ou par nég­li­gence. Tou­tes les off­res sont sans enga­ge­ment et non con­trai­gnan­tes. L’auteur se réser­ve expres­sé­ment le droit de modi­fier, de com­plé­ter, de sup­pri­mer ou de sus­pend­re pro­vi­so­ire­ment ou défi­ni­ti­ve­ment la publi­ca­ti­on de cer­tai­nes par­ties des pages ou de la tota­lité de l’offre, sans annon­ce spé­ci­fi­que.

2. Réfé­ren­ces et liens

En cas de ren­vois direc­ts ou indi­rec­ts vers des sites Inter­net tiers (« Liens ») qui ne relè­vent pas de la responsa­bi­lité de l’auteur, une obli­ga­ti­on de responsa­bi­lité ne pour­rait être envi­sa­gée que dans le cas où l’auteur a con­nais­sance des con­te­nus et où il lui serait tech­ni­que­ment pos­si­ble et rai­sonn­ab­le d’empêcher l’utilisation de ces sites en cas de con­te­nus illi­ci­tes. Par la pré­sen­te, l’auteur décla­re expres­sé­ment qu’aucun con­te­nu illi­ci­te n’a été iden­ti­fié sur les pages aux­quel­les ren­vo­i­ent les liens au moment de leur mise en place sur le site. L’auteur n’a aucu­ne influ­ence sur la pré­sen­ta­ti­on actu­el­le ou future ni sur les con­te­nus ou les droits d’auteur des pages mises en lien/reliées. Par con­séquent, il se distan­cie expres­sé­ment de tous les con­te­nus des pages en lien/reliées qui ont fait l’objet de chan­ge­ments après la mise en place des liens cor­re­spondants. Cet­te décla­ra­ti­on s’applique à tous les liens au sein de l’offre Inter­net et des réfé­ren­ces ain­si que pour les entrées exter­nes dans les liv­res d’hôtes mis en place par l’auteur, forums de dis­cus­sion et lis­tes de dif­fu­si­on. Con­cer­nant des con­te­nus illi­ci­tes, erro­nés ou incom­plets et notam­ment pour des dom­mages qui résul­te­rai­ent de l’utilisation ou de la non-uti­li­sa­ti­on de tel­les infor­ma­ti­ons, seul le pre­sta­taire de la page à laquel­le il a été fait réfé­rence est respons­able (et non pas celui qui fait uni­que­ment réfé­rence à ces infor­ma­ti­ons par l’intermédiaire de liens vers la publi­ca­ti­on cor­re­spondan­te).

3. Droit d’auteur et droit des mar­ques

L’auteur est tenu de respec­ter dans tou­tes les publi­ca­ti­ons les droits d’auteur des gra­phi­ques, docu­ments audio, séquen­ces vidéo et tex­tes uti­li­sés, d’utiliser les gra­phi­ques, docu­ments audio, séquen­ces vidéo et tex­tes qu’il a lui-même créés, ou de recour­ir à des gra­phi­ques, docu­ments audio, séquen­ces vidéo et tex­tes qui ne sont pas sou­mis à une licence. Tou­tes les mar­ques dépo­sées et mar­ques éven­tu­el­lement pro­té­gées par des tiers et men­ti­on­nées dans le cad­re de cet­te off­re Inter­net sont pro­té­gées sans restric­tion par les dis­po­si­ti­ons du droit des mar­ques et du droit de pro­prié­té de leurs pro­prié­taires enre­gis­trés respec­tifs. La simp­le men­ti­on de ces mar­ques ne per­met pas d’en con­clu­re que les mar­ques ne sont pas pro­té­gées par des droits de tiers ! Les droits d’auteur con­cer­nant les élé­ments publiés par l’auteur lui-même restent exclu­si­ve­ment la pro­prié­té de l’auteur des pages. Tou­te repro­duc­tion ou uti­li­sa­ti­on de ces gra­phi­ques, docu­ments audio, séquen­ces vidéo et tex­tes dans d’autres publi­ca­ti­ons élec­tro­ni­ques ou impri­mées est inter­di­te sans l’autorisation expres­se de l’auteur.

4. Vali­dité juri­di­que de la pré­sen­te exclu­si­on de responsabilité/strong>

La pré­sen­te clau­se de non-responsa­bi­lité doit être con­sidé­rée com­me faisant par­tie inté­gran­te de l’offre Inter­net à par­tir de laquel­le il a été fait réfé­rence sur ce site. Si des extraits ou cer­tai­nes for­mu­la­ti­ons con­te­nues dans ce tex­te ne cor­re­spon­dent pas, plus ou pas tout à fait à la légis­la­ti­on actu­el­lement en vigueur, cela n’affectera pas le con­te­nu et la vali­dité des autres élé­ments du docu­ment.